Ressources

Fiches pratiques

En complément du guide « mécénat entreprises et associations : un dispositif simple et attractif pour réussir vos partenariats », la Direction de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la vie associative publie un guide juridique et fiscal sur le mécénat d’entreprise.

Dons des entreprises
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Etudes

La Fondation d’Auteuil a souhaité connaitre la notoriété du dispositif de défiscalisation offerte à certains organismes d’intérêt général dans le cadre de la loi TEPA

Dons des particuliers
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Rapports officiels

France générosités a organisé le 12 mai dernier une réunion d’information portant sur les contrats d’assurances-vie en déshérence.

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Retrouvez ci-dessous le bilan des investissements médias 2009 & 2010 transmis à France générosités par IP.

Rapports officiels

Retrouvez le bilan des investissements médias 2009 & 2010 transmis à France générosités par IP. Un document détaillé est disponible sur demande auprès d’Isabelle Bourgouin (ibourgouin@francegenerosites.org)

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Etudes

Viennent d’être publié les résultats d’un sondage réalisé par TNS Sofres Logica pour Métro sur les intentions de don des Français pour le séisme en Haïti.

Dons des particuliers
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Etudes

   Le 4ème Forum National des Associations et Fondations a cette année donné lieu à une conférence animée par le Cerphi sur le thème : « Associations – donateurs, les conditions de la confiance ». Le dernier baromètre « Climat de Générosités » du Cerphi qui prend le pouls des intentions de don des donateurs depuis la crise de septembre […]

Dons des particuliers
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Etudes

  Dans le cadre du Quatrième Forum des associations et fondations, le CSA a réalisé en partenariat avec le Crédit Coopératif, Chorum et la Maif, une étude auprès d’un échantillon de 1000 individus représentatifs de la population française âgée de 18 ans et plus les 24 et 25  septembre. Cette étude intitulée « Les Français, les […]

Dons des particuliers
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Etudes

Photographie des premiers fonds de dotation créés en France : étude réalisée par le cabinet Aklea, société d’avocats   Bientôt un an que le statut de fonds de dotation a été créé. Vit-on une révolution comme annoncée? Le cabinet AKLEA propose de faire un bilan de la création des fonds de dotation à partir d’un […]

Gourvernance
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  France générosités et ses membres ont commandité à TNS Sofres fin 2008 une étude sur le potentiel des contrats d’assurance-vie au profit des associations et fondations. Grâce au soutien du Crédit Mutuel et du Ministère en charge de la vie Associative, nous avons pu retirer de cette étude des enseignements tout à fait essentiels, […]

Libéralités
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Etudes

« Le fonds de dotation : une révolution dans le monde de la philanthropie ! » voici une phrase que vous avez surement entendue ces dernières semaines.  Une révolution, oui ! mais rival ou allié du développement des générosités ? Au cours de la conférence du 28 avril dernier, organisée  par France générosités, les participants ont pu découvrir l’utilité concrète du […]

Gourvernance
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Fiches pratiques

Le 21 mai 2006, dans le cadre de l’application de la nouvelle procédure relative aux legs et donations consentis aux associations, fondations et congrégations, le Conseil supérieur du notariat et France générosités ont signé une charte visant à faciliter l’application de cette procédure et de faciliter la collaboration entre la profession notariale et les associations […]

Juridique et fiscal
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Etudes

Dans le cadre de ses missions Le Rameau a créé en 2007 un observatoire des partenariats qui a pour objectif de réaliser un état des lieux des relations entre entreprises et associations. Pour ce faire, un programme d’études, nommé « Analyse des relations et des Partenariats entre Entreprises et Associations » (ARPEA) a été mis […]

Dons des entreprises
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Etudes

Dons des particuliers
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Fiches pratiques

Suite aux réunions organisées par France générosités les 11 septembre et 7 octobre 2008 sur le nouveau modèle de reçu fiscal, le syndicat publie la synthèse de ces deux réunions. Nous tenons à remercier: Philippe-Emmanuel de Beer, Régis Truffet et Stéphane Uberti-Sorin (Direction de la législation  fiscale) François Goizin (Bureau du développement de la vie […]

Juridique et fiscal
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Rapports officiels

Juridique et fiscal
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Etudes

Une étude IFOP réalisée pour France générosités en Avril 2008 auprès de 2011 personnes de 15 ans et plus, corroborée par le l’étude 2007 de l’évolution mensuelle des dons confirme que les Français ont confiance dans les associations et fondations.

Dons des entreprises
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Etudes

Dons des particuliers
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Etudes

L’Insee publiait mardi 6 mai une étude basée sur les dons déclarés en 2005 à l’administration fiscal. Le champ d’investigation a été limité aux dons fait en faveur des organismes sans but lucratif qui procèdent à la fourniture gratuite de repas à des personnes en difficulté, qui contribuent à favoriser leur logement ou qui leur […]

Dons des particuliers
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Etudes

Présentation La philanthropie connaît à l’heure actuelle un dynamisme sans précédent. En France, son arsenal juridique et fiscal en fait une source de financement très attractif et le système d’incitation au don français est sans conteste l’un des meilleurs au monde. Parce que la fiscalité constitue un véritable moteur de générosité, France générosités a cherché […]

Juridique et fiscal
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Etudes

Le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative vient de publier sur le site www.associations.gouv.fr  “les chiffres clés de la vie associative en 2007”. S’appuyant largement sur l’étude réalisée par Viviane Tchenonog, chercheur au CNRS (Source : Enquête CNRS – Matisse/Centre d’économie de la Sorbonne – 2005-2006), ce […]

Bénévolat & pro bono
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Etudes

La semaine dernière paraissait la deuxième édition de l’étude « la Générosité des Français ». Étude publiée par le  centre d’Etude et de Recherche sur la philanthropie, sous la direction de Jacques Malet, en partenariat avec l’Association Française des Fundraisers. Au programme : Le suivi de la collecte Le bilan des déclarations à l’administration fiscale […]

Dons des particuliers
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Etudes

Cette étude est basée sur une réflexion menée par Sociovision Cofrema sur le thème du mécénat et du développement durable au moyen de groupes de travail et d’entretiens et sur un sondage d’opinion menée par l’Ifop auprès de 200 responsable de communication, mécénat et développement durable. Au travers de cette étude, l’Observatoire de la Fondation […]

Dons des entreprises
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Etudes

Cette deuxième Journée a été l’occasion de dresser le panorama le plus actuel et le plus complet possible des générosités des français.

Libéralités
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Etudes

L’étude du CESE sur l’économie sociale dans l’Union européenne adresse un message clair aux décideurs de la politique communautaire Le 3 décembre prochain, le CESE organise un séminaire pour marquer la publication d’une étude sur l’économie sociale dans l’Union européenne, dont il ressort que ce secteur emploie plus de 11 millions de personnes (près de […]

International
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Etudes

Les Français et la confiance dans les organisations qui font appel à la générosité du public Cette étude s’intéresse exclusivement aux associations et fondations qui font appel à la générosité du public et qui, certes, représentent un nombre modeste d’organisations mais qui ont une importance sociétale considérable au vu des activités déployées. « Ces organisations […]

Confiance
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Rapports officiels

« Ce guide répond au souhait des autorités françaises de disposer d’un indicateur de la mise en œuvre du droit d’association, un droit fondamental qui conditionne les libertés d’expression, de conscience et syndicale, le droit à un procès équitable et, plus généralement, la participation à la vie démocratique. »

Juridique et fiscal
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Etudes

Dons des entreprises
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En 2009, les français sont toujours plus généreux : augmentation des dons de 5,5%(1) mais les effets de la crise semblent se manifester par des changements dans les intentions de don des donateurs pour 2010 (2) 1-      une baisse des intentions de dons des actifs (35-49 ans), heureusement compensée par un engagement confirmé des retraités 2-      […]

Etudes

Dons des particuliers
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