
Ressources
Toutes les études et rapports de France générosités et du secteur.
Etude
Etude sur les fondations abritantes et les fondations sous égideLe Centre français des Fonds et Fondations (CFF) publie, en partenariat avec six fondations abritantes partenaires, une étude soulignant l’essor des fondations sous égide et des fondations abritantes.
Juridique et fiscal
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Etude
Baromètre sur les legs de Gustave RoussyL’Institut Gustave Roussy a dévoilé les résultats de son 1er Baromètre sur les legs et les seniors.
Libéralités
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Etude
Baromètre de la Confiance 2017Le Comité de la Charte du Don en Confiance vient du publier l’édition 2017 de son baromètre de la confiance.
Dons des particuliers
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Etude
Etude sur les grands donateursFrance générosités a réalisé, en 2017, une étude sur les grands donateurs.
Dons des particuliers
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Etude
Les Français et le mécénat des entreprises et des entrepreneursL’Admical a publié, le 5 octobre, à l’occasion de son Mécènes Forum, son baromètre sur les Français et le mécénat des entreprises et des entrepreneurs.
Mécénat d'entreprise
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Etude
Les outils du financement solidaireFinansol a élaboré une étude sur les outils du financement solidaire pour mieux comprendre les différents type d’acteurs, l’origine de leurs ressources et dresser ainsi une typologie.
Dons des particuliers
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Etude
Etude sur le bénévolat en France – 2017Recherches et Solidarités a publié en juin 2017 la 14ème édition de la France bénévole, son étude sur le bénévolat en France.
Bénévolat et engagement
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Etude
Les ONG et leurs pratiques des réseaux sociauxCommunication sans Frontières et Harris interactive viennent de publier une étude sur les ONG et leurs pratiques des réseaux sociaux.
Dons des particuliers
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Etude
Baromètre de la finance solidaire 2017Finansol vient de publier son baromètre annuel de la finance solidaire 2017 et les résultats sont très positifs puisque l’encours de l’épargne solidaire a atteint 10 milliards d’euros et plus de 5 millions d’euros de dons ont été versés aux associations et fondations en 2016.
Dons des particuliers
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Etude
Baromètre des dons ISF 2017Les Apprentis d’Auteuil viennent de publier la 4ème vague de leur étude sur les dons ISF apportant des conclusions pertinentes en cette année de possible suppression de cet impôt.
Dons des particuliers
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Etude
Baromètre 2016 du crowdfunding en FranceL’association Financement Participatif France publie chaque année un baromètre de l’activité du crowdfunding en France : quels montants ont été levés en 2016 et sur quels types de projet?
Dons des particuliers
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Etude
1er Baromètre de la Mesure d’Impact SocialKPMG a restitué le 23 février son premier baromètre de la mesure d’impact social.
Autre
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Etude
Fundorama 2017 : baromètre des métiers du fundraisingL’Association Française des Fundraisers a reconduit pour sa 4ème édition, l’étude Fundorama, premier observatoire français des métiers du fundraising.
Autre
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Etude
Etude sur les CER 2015 de nos membresFrance générosités étudie les CER de ses membres pour mieux comprendre leur modèle économique et l’évolution de leurs ressources.
Dons des particuliers
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Etude
Observatoire fonds de dotation – décembre 2016Deloitte vient de publier son rapport sur les fonds de dotation au 31 décembre 2016.
Dons des particuliers
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Etude
Etude sur les rémunérations dans les organismes d’intérêt généralFrance générosités s’est associé pour la 2ème édition à l’Observatoire des rémunérations dans les organisations d’intérêt général, piloté par Deloitte et Taste RH.
Gouvernance et statuts
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Charities Aid Foundation vient de publier son édition 2016 des grandes tendances mondiales de la générosité.
Europe et monde
Baromètre de la générosité
Baromètre France générosités 2015France générosités analyse chaque année les données de collecte de 22 de ses membres pour connaitre les tendances de la générosité en France.
Dons des particuliers
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Etude
Baromètre de la confiance 2016 du Comité de la CharteLe Comité de la Charte a publié le 19 octobre 2016 la 9ème édition de son baromètre de la confiance.
Dons des particuliers
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Etude
Etude sur les Jeunes et la générositéA la demande de ses membres, France générosités a piloté une étude sur les jeunes et la générosité pour mieux comprendre leurs rapports au secteur associatif et à la générosité.
Dons des particuliers
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Recherches Solidarités a publié en septembre 2016 une étude sur les dons au titre de l’ISF.
Dons des particuliers
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Etude
Etude sur les plateformes de collecte don : benchmark marketing et juridiquePour répondre aux questions et aux besoins de ses membres, France générosités a réalisé une étude sur les plateformes de collecte de dons afin d’établir un benchmark marketing et juridique.
Dons des particuliers
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Etude
La philanthropie, de l’individuel au collectifA l’occasion des Rencontre Internationales des Philanthropes en juin dernier, la Fondation de France a présenté les grandes conclusions de sa dernière étude “La philanthropie, de l’individuel au collectif”. L’étude est désormais disponible.
Dons des particuliers
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Rapport
Intérêt général et cercle restreint – Publication du rapport d’Yves BleinLe rapport de Monsieur le Député Yves Blein a été remis au Premier Ministre Manuel VALLS, le 30 mars dernier et rendu public le 6 juillet 2016.
France générosités avait été auditionné et avait pu faire part des difficultés rencontrées par le monde associatif au regard de l’appréciation faite par les services de la DGFIP, de la notion d’intérêt général et soumettre des propositions.
Gouvernance et statuts
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Fiche pratique
Revenus tirés de la location d’un immeubleLes principaux revenus imposables des organismes sans but lucratif sont constitués de produits de la gestion de leur patrimoine : revenus fonciers, agricoles et certains revenus mobiliers.
Dons des particuliers
Publié par : France générosités
Fiche pratique
Mécénat et gala de bienfaisanceVous êtes un organisme d’intérêt général sans but lucratif et vous souhaitez organiser un gala de bienfaisance et collecter des fonds, que vous proposerez à une ou plusieurs entreprises : que devez-vous faire?
Dons des particuliers
Publié par : France générosités
Fiche pratique
Franchise des activités lucratives accessoiresLes organismes sans but lucratif échappent également aux impôts commerciaux (IS, TVA, CET) lorsque leur activité lucrative accessoire n’excède pas une certaine limite.
Juridique et fiscal
Publié par : France générosités
Fiche pratique
Exonération des impôts commerciaux pour les OSBLUn organisme est considéré comme non lucratif sur le plan fiscal lorsqu’il remplit les conditions ci-dessous.
Juridique et fiscal
Publié par : France générosités
Fiche pratique
Les dons transfrontaliersUn citoyen allemand qui paie ses impôts en Allemagne et qui fait un don à une association d’intérêt général en France peut-il déduire ce don de ses impôts en Allemagne?
Dons des particuliers
Publié par : France générosités
Fiche pratique
Donation métaux précieuxUn organisme sans but lucratif peut recevoir des donations de métaux précieux (or ou argent). Toutefois pour émettre son reçu fiscal, il lui faudra au préalable évaluer le montant reçu. (Lingots d’or, pièces de monnaie or etc…).
Juridique et fiscal
Publié par : France générosités
