La Philanthropie un projet de vie
Publié le 10.07.2019
« Est-ce que je peux léguer tout ou partie de mon patrimoine à une association ou une fondation ? Comment puis-je le faire ? A qui m’adresser ? Quelles sont les démarches ? » Toutes les réponses aux questions que se posent vos donateurs.
Le guide “La Philanthropie un projet de vie” édité par France générosités et réalisé en partenariat avec le Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, explicite facilement et concrètement toutes les solutions à disposition du donateur pour gratifier une association ou une fondation d’intérêt général d’un don ou d’un legs. A travers des cas pratiques et des solutions imaginatives, cet ouvrage accompagnera les donateurs dans la construction de leur projet philanthropique.
La philanthropie un projet de vie : Des réponses à toutes les questions de vos donateurs !
“Tout organisme gratifié peut-il recevoir librement un don, une donation ou un legs ?”, “Toute personne physique peut-elle faire librement un don ?”, “Donner ou léguer en l’absence d’héritiers du sang ou/et du conjoint survivant”,… Les réponses, à toutes ces questions de vos potentiels donateurs, vous sont apportées dans le guide au travers de nombreux exemples, explications et points d’attention.
Faire connaitre à vos donateurs leurs possibilités :
Exemple : Vos donateurs sont-ils au courant qu’ils peuvent léguer à une personne tout en faisant bénéficier une association d’une partie de leurs droits de succession et sans rien perdre de la somme versée à leur légataire ? Ce guide permet de répondre à leurs questions mais également de leur faire connaitre certaines possibilités moins connues. Ces exemples sont également expliqués avec des illustrations comme celle qui suit :
1ère Option = Luciole reçoit 40 % et Mademoiselle Libellule n’a gratifié aucune association de son choix.
2ème Option = Luciole peut recevoir la même chose (40 %) par la délivrance d’un legs net de droits. Mademoiselle Libellule peut aussi gratifier l’association de son choix (40 %).
Plus d’informations sont disponibles sur le guide en cliquant ici.
Des cas pratiques à leur disposition dans le guide La philanthropie un projet de vie :
Ce guide apporte également des explications sur comment léguer ou réaliser une donation, avec des exemples précis mais également des cas pratiques, comme celui de Mademoiselle Eve :
(Extrait de l’ouvrage “La philanthropie un projet de vie”)
Les legs, un nouvel élan dans l’histoire de la générosité
Il n’a jamais été autant question de philanthropie. Si l’année 2018 a marqué un tournant dans l’histoire de la générosité avec une baisse significative des dons de 4,2 %, le début de l’année 2019 a été marqué par le formidable élan de générosité de l’ensemble des français pour la restauration de la cathédrale Notre-Dame : un milliard d’euros de dons collectés en quelques jours. On peut se féliciter de ce mouvement émotionnel, généreux et partagé par l’ensemble de la population et souhaiter que ce sentiment de solidarité se prolonge tout au long de l’année et irrigue l’ensemble de notre secteur.
Nous vous proposons aujourd’hui avec ce guide de permettre à vos donateurs de poursuivre cet élan de générosité et de mobiliser leurs proches autour d’un projet philanthropique collectif, familial et durable.
Les dons sous toutes leurs formes sont indispensables au financement des missions sociales de vos associations et fondations d’intérêt général. Occupant une place prépondérante voire exclusive pour certaines causes, la générosité est la garantie d’un espace de liberté et d’innovation pour nos organisations d’intérêt général. Elle peut être décisive dans le financement de certaines causes, de certains programmes ou pour accompagner certains bénéficiaires. Ainsi en 2017, les legs et autres libéralités représentaient 30,5 % des ressources privées des membres de France générosités et 10 % de l’ensemble de leurs ressources.
Pour télécharger le Guide, voici le lien : Guide sur La philanthropie.
Mise à jour suite aux nouvelles législations :
- Page 28 : ATTENTION : le don sur succession doit être effectué à titre définitif dans les 6 12 mois du décès … Plus d’informations ici.
[1] Panorama national des générosités, Observatoire de la Philanthropie – Fondation de France, avril 2018
[2] Evolution des ressources des associations et fondations membres de France générosités 2011-2017, France générosités, mars 2019