Actualités

19/03/2020

Coronavirus et Philanthropie : les organisations des pays touchés s’inquiètent et s’organisent sur les questions de fundraising… Explications par ces différentes perspectives internationales.

18/03/2020

Tribune d’Antoine Vacarro, président de Force For Good by Faircom : “Coronavirus, crise économique et philanthropie, le dernier cygne noir !”. Extrait du site de “Défis humanitaires”.

05/03/2020

Nonprofit Tech for Good, en partenariat avec le CerPhi pour la France, lance une enquête sur les tendances caritatives mondiales en 2020.

04/03/2020

Marathon de gaming solidaire de Médecins du Monde du 27 au 29 mars, concours innovate de la Société Saint Vincent de Paul, Solirun de Habitat et Humanisme,… Retrouvez quelques actualités de nos membres !

20/02/2020

Abus de droit et motif principalement fiscal – Donation temporaire d’usufruit, prime macron en exonération de charges sociales et d’imposition : Retrouvez ci-dessous un point sur l’actualité juridique et fiscale du dernier mois. Par Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal de France générosités.

31/01/2020

Comment être philanthrope ? Comment prendre les décisions quand on veut agir et devenir acteur de sa générosité ? Le nouveau livre “Vers une philanthropie stratégique” explique les 5 dimensions de questions à se poser dans l’acte philanthropique.

31/01/2020

Délai de conservation des documents des associations, groupement de moyens et exonération de TVA des services rendues aux membres,… Retrouvez ci-dessous un point sur l’actualité juridique et fiscale du dernier mois. Par Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal de France générosités.

31/01/2020

6 ONG internationales, Action contre la Faim, Care France, Handicap International, Médecins du Monde, Plan international et Solidarités International, ont lancé le 29 janvier l’Alliance Urgences, première plateforme française mutualisée de communication et collecte de dons pour les urgences humanitaires.

29/01/2020

Rapport mondial sur les droits humains de Human Right Watch, loterie solidaire de Care, devenir une sirène avec l’association Petits Princes, opération Pièces Jaunes et Disneyland,… Retrouvez quelques actualités de nos membres !

21/01/2020

Générosité : Qu’attendre en 2020 des travaux parlementaires et des projets du gouvernement ?
Édito de Laurence Lepetit, déléguée générale de France générosités – Janvier 2020

07/01/2020

Liste des principales mesures et nouvelles dispositions du PLF 2020 qui impactent la générosité, en lien avec les organismes à but non lucratif faisant appel à la générosité du public.
Loi n° 2019 – 1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020

06/01/2020

Toute l’équipe de France générosités vous présente ses meilleurs vœux et se réjouit de poursuivre à vos côtés en 2020 la promotion de la générosité.

06/01/2020

Dons des particuliers – Plafond 2020 de dons dits Coluche permettant de bénéficier de la réduction d’impôt de 75%.

06/01/2020

Don d’une partie des sommes déposées sur un livret de développement durable et solidaire à une association ou à fondation, RGPD sur les appels téléphoniques et le courrier postal, prime Macron en exonération de charges sociales et d’imposition jusqu’à mille euros,…
Retrouvez ci-dessous un point sur l’actualité juridique et fiscale du dernier mois. Par Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal de France générosités.

20/12/2019

Malgré la mobilisation et les alertes des organisations aux côtés de France générosités et des têtes de réseau du secteur, la clarté et l’universalisme de la Loi Aillagon de 2003 sur le mécénat des entreprises a été saccagée par le Projet de loi de Finances 2020.

09/12/2019

Dans le cadre des échanges du Projet de loi de Finances 2020 et plus particulièrement l’article 50 remettant en cause la fiscalité sur le mécénat, le Sénat a voté vendredi soir pour la préservation de la lisibilité et de l’efficacité de la Loi Aillagon.

03/12/2019

Aujourd’hui est discutée au Sénat l’article 50 du PLF 2020 visant à réduire la générosité des entreprises en France. Pour le Giving Tuesday, protégeons le mécénat.

02/12/2019

Retour sur l’Assemblée Plénière de la CNFF du jeudi 28 novembre.

29/11/2019

Programme Accueillons de MSF, Guide 2020 de Greenpeace sur l’électricité verte, Rapport pauvreté 2019 du Secours Catholique, films au cinéma,… Retrouvez quelques actualités de nos membres !

29/11/2019

Pour mieux comprendre la DSP2 et l’impact sur les dons en ligne, nous avons posé 6 questions à Gildas Pontoizeau, Directeur du Programme DSP2 à La Banque Postale.

27/11/2019

Ouverture d’un site de dons des bien mobiliers de l’administration publique, gestion de bail commercial dans le cadre d’un legs,…
Retrouvez ci-dessous un point sur l’actualité juridique et fiscale du dernier mois. Par Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal de France générosités.

15/11/2019

Classée parmi les « trous noirs fiscaux » et les exonérations devenues « obsolètes », la disposition permettant à nos organisations de recevoir des legs et des donations sans payer de droit de succession a failli disparaitre du code général des impôts.

08/11/2019

Vendredi 15 novembre, était examiné en séance publique l’article 50 visant la diminution des avantages fiscaux du mécénat d’entreprise.

06/11/2019

A l’occasion du Colloque de France générosités, le 10 octobre dernier, Nicolas Hulot nous a fait l’amitié d’ouvrir l’évènement avec un discours positif et mobilisateur sur l’importance de la solidarité et de la générosité. Vous retrouverez son discours retranscris ci-dessous et la « version audio ».

06/11/2019

Heure solidaire d’Habitat et Humanisme, fond d’investissement de crypto-monnaies de l’UNICEF, vente d’un Picasso d’1 million d’euros pour CARE France, marathon caritatif de Speedrun pour l’ICM,… Retrouvez quelques actualités de nos membres !

05/11/2019

Après une étude approfondie des propositions, la société Eloge et son logiciel “LEGS” a remporté l’appel d’offre sur le logiciel extra comptable pour les legs, réalisé par le groupe de travail de France générosités.

25/10/2019

Tribune publiée dans Les Echos, le vendredi 25 octobre 2019.

24/10/2019

Dons des particuliers et acompte de 60% en janvier, amende sur les délivrances irrégulières de reçus fiscaux, décision de la Cour de justice de l’Union européenne sur les cookies, analyse d’impact relative à la protection des données,…
Retrouvez ci-dessous un point sur l’actualité juridique et fiscale du dernier mois. Par Ann-Sophie de Jotemps, responsable juridique et fiscal de France générosités.

14/10/2019

Cahier des charges de l’appel d’offres pour la définition du référentiel du Face à Face de la CNFF. Voici quelques extraits de cet appel offre disponible en PDF en bas de cet article.

14/10/2019

Retour sur l’édition 2019 de notre colloque France générosités qui a eu lieu le jeudi 10 octobre sur le rôle de la générosité dans le contrat social français.